Avant-propos

Cette charte a été élaborée afin de préciser aux Utilisateurs du site du Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu (https://judo-ares.fr) les conditions d’utilisation de ce dernier, notamment l’utilisation des services de communication (tels que les commentaires et le forum) permettant à des Utilisateurs du monde entier, possédant généralement des cultures différentes, de publier des messages en ligne.

Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un Utilisateur, qu’elle soit identifiée ou non sur le site.

Afin de garantir la meilleure qualité dans les échanges et de protéger les Utilisateurs des messages insultants ou inappropriés d’usagers indélicats, les commentaires et le forum sont modérés a posteriori, ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte.

Périmètre

Ce site met à disposition de tous des informations gratuites concernant le Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu. Il s’adresse ainsi aussi bien à des enfants mineurs qu’à des adultes. Dans ce cadre, tous les Utilisateurs du site se doivent de respecter les autres usagers en adoptant une attitude citoyenne conforme à la philosophie du site.

Respect de la législation

Chaque site Internet et par extension tous ses Utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi, ses Utilisateurs se doivent de respecter la législation française.

Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :

• L’atteinte à la vie privée d’autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite).
• La diffamation et l’injure ;
• L’incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
• L’apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l’humanité ; la négation de crimes contre l’humanité ;
• La reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas ;
• La contrefaçon de marques déposées ;
• La publicité ou les messages à vocation commerciale ;
• Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu’une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.

Le Shodan club Arésien Judo-Jujitsu se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou de retirer tout contenu qui violerait les lois et règlements en vigueur ou les bonnes mœurs.

Respect d’autrui, politesse

Il est indispensable d’utiliser le site avec le plus grand respect vis-à-vis des Utilisateurs. Chaque nouveau message devra donc être le plus courtois possible. La politesse se traduit tous les jours par l’utilisation de certains termes comme bonjour, au revoir, bienvenue, s’il vous plaît, ou merci, et par des attitudes spécifiques.

Cette règle de conduite est valable dans la vie de chaque jour mais aussi sur ce site.

Neutralité commerciale et culturelle

Afin de préserver la neutralité commerciale et culturelle du site, il est interdit de poster des messages invitant à visiter un site par le biais d’une URL ou semblant d’URL du genre « visite du site.fr » sauf lien donnant une réponse à une question particulière d’une personne sur le site ou du signalement d’une actualité en rapport avec le site. Pour les mêmes raisons, ne sont pas autorisées dans les messages tout ce qui vise à faire la promotion ou la publicité d’un site web pour inciter quelqu’un à le visiter.

Neutralité religieuse, politique et culturelle

Afin de préserver la laïcité de ce site et d’éviter tout prosélytisme, il est demandé à chaque Utilisateur de ne pas afficher ses croyances religieuses ou politiques.

Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données.

Chaque internaute peut contacter la rédaction du site par courriel à l’adresse shodan.club.aresien@gmail.com ou en écrivant au Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu, 7 rue Pierre Pauilhac, 33740 Arès

Les Utilisateurs du site du Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu sont invités à faire connaître leurs remarques sur d´éventuels dysfonctionnements du site au regard des libertés individuelles.

Acceptation de la présente Charte d’utilisation

Tout accès et/ou utilisation du site du Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu (http://judo-ares.fr) suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes de la présente Charte et leur acceptation inconditionnelle.

Elles constituent donc un contrat entre le Shodan Club Arésien Judo-Jujitsu et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site.

En acceptant ces règles, l’Utilisateur s’engage à n’écrire aucun message à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux ou contraire aux lois et règlements en vigueur. Il autorise les propriétaires du site à supprimer, modifier, déplacer ou fermer n’importe quel message pour n’importe quelle raison et sans autorisation préalable de sa part